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Marchés publics Gérer vos opérations de travaux Faire face à la défaillance du maître d’œuvre

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Faire face à la défaillance du maître d’œuvre

Nos fiches mettent en partage l’expérience terrain et vous indiquent la marche à suivre concrète, étape par étape, pour vous accompagner dans la mise en œuvre de vos décisions.

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Contexte

Le maître d’œuvre est un intervenant essentiel tout au long de l’opération de travaux. Des manquements de sa part peuvent compromettre le bon déroulement du chantier et causer un préjudice au maître d’ouvrage, mais aussi à l’entrepreneur, puisque celui-ci peut subir des retards de paiement, ou encore ne pas parvenir à faire réceptionner ses travaux.

Il est donc essentiel de bien connaître tous les dispositifs que prévoient le CCAG Travaux et le CCAG Maîtrise d’œuvre pour pallier la défaillance du maître d’œuvre.

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Connaître les principales obligations du maître d’œuvre

Le maître d’œuvre a une double mission :

  • concevoir un ouvrage conforme au programme élaboré par le maître d’ouvrage, prenant en compte les contraintes su site et la réglementation en vigueur,
  • et diriger l’exécution des travaux, pour que les travaux soient exécutés conformément à ses études.

Dans ce cadre, le maître d’œuvre doit ainsi, notamment :

  • respecter le coût prévisionnel des travaux et le...
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