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L'essentiel par l'éditeur
Le maître d'œuvre a pour mission de concevoir un ouvrage conforme et de diriger les travaux. En cas de défaillance, le maître d'ouvrage peut se substituer à lui, appliquer des pénalités ou résilier le contrat. Les pénalités de retard sont plafonnées à 10 % du montant du marché. La résiliation pour faute est possible en cas de manquements graves. Le maître d'ouvrage peut engager la responsabilité du maître d'œuvre pour obtenir des dommages et intérêts si les manquements ne sont pas prescrits.
Le maître d’œuvre a une double mission :
Dans ce cadre, le maître d’œuvre doit ainsi, notamment :
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